Déposée le 11 septembre 2002 par monsieur José Wirtz
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « Facicouette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est monsieur José Wirtz domicilié(e) 18 Rue St Lazare,49270 Champtoceaux - 49270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wirtz José domicilié(e) 18 Rue St Lazare,49270 Champtoceaux - 49270 - France.
La marque Facicouette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur José Wirtz - 18 Rue St Lazare,49270 Champtoceaux - 49270 - France
Wirtz José - 18 Rue St Lazare,49270 Champtoceaux - 49270 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Inscription le 21 juin 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°435813 - Publication au BOPI 2006-06-21
Inscription le 21 juin 2006 - Concession de licence n°435812 - Publication au BOPI 2006-06-21
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Tissus à usage textile linge, linge de maison et linge de table à l'exception du linge de table en papier. Revêtement de meubles en matière textile ou matière plastique. Tentures murales en matière textile. Linge de toilette. Vêtements, chaussures, chapellerie, sous-vêtement, gants (habillement) , ceintures (habillement) . Meubles, tableau d'affichage, coussins et matelas, pièces d'ameublement, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives, cadres et miroirs, objet d'art en bois, en cire, en plâtre, ou en matières plastiques, bahuts et coffres, bambou, berceau, bibliothèque, coffres à bijou, bois de lit, boîtes en bois ou en matière plastique, buffets, bureaux, canapés, casiers, chaises, porte manteaux, écran de cheminée, cintre pour vêtements, coffres à jouets, coffrets, commodes, tables, corbeilles, matériel de couchage, sac de couchage, dessertes, distributeurs fixes de serviettes, divans, échelles, écrins, embrases, encadrement, enseignes en bois ou en matière plastiques, étagères, fauteuils, garnitures de fenêtres, figurines en bois, galets pour rideaux, garnitures de fenêtres, lits, meubles et portes, lits hydrostatiques, jardinières, literie, garde à manger, mannequins, paniers, tout matelas, mobiles, moulures pour cadres, oreillers, paillasses, ruban dépaille, paravant, patères de vêtement et rideaux, plateau de tables, pupitres, rayonnage, tringle de rideaux, roseaux, rotin, secrétaires, sofas, sièges, stotre d'intérieurs, tables, tabouret, tiroir, table de toilette, travarsins, vaisseliers, vannerie, vitrines.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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